Mentions légales

Edition du site :

Le site www.gallusia-solutions.com est développé par la société GALLUSIA, 
société par actions simplifiée unipersonnelle, au capital de 100€, immatriculée au RCS d’Antibes sous le numéro 948380050, Numéro de TVA FR85948380050 – APE 6202 A, dont le siège social est situé au 95 montée des mauruches résidence les Tennis Bat C, et en est la propriété exclusive. Les coordonnées email sont : contact@gallusia.com.

Directeur de la publication : Mr Vincent Berthaud

Hébergeur web :

La Société o2switch,
société par actions simplifiée, au capital de 100 000 €, immatriculée au RCS de Clermont Ferrand sous le numéro 510 909 807 dont le Siège social est situé chemin des Pardiaux– 63000 Clermont-Ferrand – France – Tél. 0 820 698 765

Contenu

Les informations mises en ligne font l’objet de mises à jour régulières et peuvent être modifiées à tout moment. L’utilisateur en est conscient et se doit de vérifier les informations recueillies. Gallusia décline toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation. Au cas où des liens seraient créés avec d’autres sites, Gallusia ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu et de l’existence de ces autres liens. Les données contenues sur le site www.gallusia-solutions.com sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 sur les bases de données. En accédant ou en utilisant le site, vous reconnaissez vous conformer aux dispositions de la loi, et notamment en s’interdisant l’extraction, le transfert, le stockage, la reproduction de tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données figurant sur le site. La reproduction, la rediffusion ou l’extraction automatique par tout moyen d’informations figurant sur www.gallusia-solutions.com est interdite. L’emploi de robots, programmes permettant l’extraction directe de données est rigoureusement interdit.

Droits de propriété

Tous les textes, illustrations et images présents sur le site www.gallusia-solutions.com sont soumis au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. Il est interdit de copier, reproduire, diffuser, vendre, publier, exploiter et diffuser les informations présentes sur le site www.gallusia-solutions.com. En conséquence, toute autre utilisation que la consultation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle. Selon les termes de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur est illicite ». Par conséquent, la consultation ou modification de la base de données au moyen de programmes ou applications autres que ceux mis à disposition sur www.gallusia-solutions.com est interdit. L’article L335-3 du CPI dispose en outre qu’est « un délit de contrefaçon la violation de l’un des droits de l’auteur de logiciel ». Toute personne ne respectant pas ces dispositions légales s’exposerait aux peines prévues à l’article L335-2 du même code ainsi qu’à une condamnation au paiement de dommages intérêts dans le cadre d’assignations devant les juridictions civiles.

Politique de confidentialité

Voir la politique de confidentialité.

Top